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Licences du site

mardi 18 janvier 2005, par libre pédagosite

Droits d’utilisation et de reproduction

L’utilisation en ligne de ce site et de tous ses contenus est libre de tous droits. La reproduction de tout ou partie du site est permise dans le respect des licences suivantes :

Paternité-Pas d’Utilisation Commerciale 2.0 France

Vous êtes libres :

* de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public

* de modifier cette création

Selon les conditions suivantes :

* Paternité. Vous devez citer le nom de l’auteur original de la manière indiquée par l’auteur de l’oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l’oeuvre).

* Pas d’Utilisation Commerciale. Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales.

* A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web.

* Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l’autorisation du titulaire des droits sur cette oeuvre.

* Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l’auteur ou des auteurs.


Licence Art Libre pour les images
Version 1.1
Préambule :
Avec cette Licence Art Libre, l’autorisation est donnée de copier, de diffuser et de transformer librement les oeuvres dans le respect des droits de l’auteur...
Licence Art Libre

Formats

Les Formats utilisés seront de préférence ceux recommandés par le cadre commun d’interopérabilité des systèmes d’information publics Version 2.1 (septembre 2003) édité par L’ADAE (Agence pour le Développement de l’Administration Electronique), service interministériel placé auprès du Premier ministre.

Le recours au format XML généré par OpenOffice.org est ainsi recommandé.
Tous formats d’image peuvent être utilisés en privilégiant le format PNG et en évitant le GIF.


article tiré du site pedagosite